Le viager est une vente immobilière qui offre de nombreux avantages, mais qui peut également présenter des difficultés dans sa compréhension. En effet, outre la complexité inhérente au mécanisme du viager, les vendeurs et acquéreurs sont confrontés à un vocabulaire spécifique et pas toujours transparent. Pour une maîtrise complète, retrouvez le lexique établi par Vivalia qui vous permettra de comprendre en profondeur tous les termes techniques et juridiques du viager. Pour les plus pressés, cet article vous présente les cinq termes les plus importants à connaître pour comprendre le fonctionnement du viager et pouvoir en discuter avec n’importe qui, ou suivre tout article sur le sujet.
Le Crédirentier, ou le vendeur en viager.
Le crédirentier est le propriétaire d’un bien immobilier qui le vend en viager. Il est important de comprendre que le crédirentier cède son bien à l’acquéreur et reçoit en échange un bouquet et/ou une rente pour sa vie entière. C’est celui à qui l’on doit de l’argent, il est donc créditeur d’où le nom de crédirentier.
Le Débirentier, ou l’acquéreur en viager.
Le débirentier est l’acheteur d’un bien immobilier vendu en viager. Il paie un capital et/ou une rente viagère au crédirentier pendant toute la durée de sa vie. L’acquéreur d’un bien en viager possède donc une dette vis-à-vis du vendeur qu’il rembourse chaque mois comme un emprunteur rembourse sa mensualité à la banque. L’acquéreur est débiteur vis-à-vis du vendeur en viager d’où le nom débirentier.
DUH et Usufruit, réservés au viager occupé.
Sous le simple terme de vente en viager, sont regroupés de nombreuses variantes parfois très différentes. Rarement explicité, car ils représentent la majorité des ventes, près de 80% des viagers, sont dits « occupés ». Le viager occupé permet ainsi au vendeur de continuer d’occuper le bien vendu jusqu’à son décès. Le vendeur n’a pas à payer de loyer à l’acquéreur pour cette occupation. Cela est possible grâce à l’acte de vente signé chez le notaire qui précise que le vendeur conserve le droit d’usage et d’habitation (DUH) ou l’usufruit du bien jusqu’à son décès. Cette clause permet ainsi au vendeur de conserver un toit sa vie durant. Elle constitue une des spécificités de la grande majorité des ventes en viager. Pour approfondir et découvrir la différence entre DUH et usufruit, rendez-vous sur notre lexique détaillé du viager.
L’indexation tu n’oublieras ou l’inflation tu regretteras !
Dans un viager, l’indexation de la rente est un mécanisme qui permet de faire varier son montant. Il autorise la rente à changer en fonction de l’évolution des coûts de la vie. Ainsi, si les prix augmentent, la rente versée au crédirentier sera elle aussi augmentée pour lui permettre de faire face à cette hausse. Il existe différents indices de référence utilisés pour l’indexation, comme l’indice des prix à la consommation ou l’indice des loyers. Cette indexation est généralement inscrite dans le contrat de viager. Elle garantit un pouvoir d’achat au crédirentier et éviter une perte de revenu au fil des ans.
La clause résolutoire pour protéger le vendeur en viager.
La clause résolutoire est un élément important d’un contrat de vente en viager. Cette clause, établie dans l’acte notarié, permet en cas de non-paiement de la rente viagère par l’acquéreur de prononcer la résolution de la vente, c’est-à-dire son annulation. Le vendeur pourrait alors récupérer de plein droit la pleine propriété de son bien. Il conserverait aussi la totalité des sommes déjà perçues : rentes et/ou bouquet. La clause résolutoire est donc une garantie essentielle pour le vendeur en viager. Ce dernier devra veiller à sa bonne rédaction par le notaire dans l’acte de vente.
La vente en viager offre de nombreux avantages, mais nécessite de bien comprendre son lexique spécifique. Grâce à ce récapitulatif rapide des termes clefs, vous devriez être en mesure de comprendre tout article sur le viager. Pour des recherches approfondies, nous mettons à votre disposition un lexique détaillé qui permettra de devenir incollable sur le viager. Nous vous invitons également à consulter nos différents guides sur le viager afin de découvrir les nombreuses variantes qui existent. Vous pourrez ainsi concevoir la formule qui sera la plus adaptée à votre situation. Et surtout, n’hésitez pas à prendre contact avec nos experts Vivalia qui seront ravis de répondre à toutes vos questions.
